Entreprises

Pour améliorer les conditions de vie des professionnels libéraux atteints de cancer, la Caisse RSI PL (Caisse des Professions Libérales…

Le nouveau site Internet « notairesdanslacite.com » livre des informations juridiques concernant la famille, les solidarités et le numérique.

Les Ehpad doivent transmettre aux pouvoirs publics, au plus tard le 30 juin 2017, les informations relatives à leur capacité d’hébergement, le…

La Haute Autorité de santé (HAS) vient de publier des recommandations à destination des généralistes et des médecins des services…

Un récent arrêté paru au Bulletin officiel du ministère de la Santé de mai relatif au diplôme d’études de masseur-kinésithérapeute,…

Un arrêté du 21 avril 2017 fixe la liste des diplômes, des options et formations d’études spécialisées transversales du 3 cycle des études…

Lorsqu’il est associé d’une société civile professionnelle, le greffier âgé doit organiser la cession de ses parts afin qu’elle prenne…

L’Union régionale des professionnels de santé (URPS) infirmière PACA propose une « fiche incident » qui permet de signaler tout problème rencontré…

Les ministères de l’Intérieur et de la Culture publient un guide afin d’aider les associations organisant des évènements culturels à…

Les modalités de détermination des zones sous-denses et sur-denses par les Agences régionales de Santé viennent d’être précisées dans un…

Inscrit dans la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017, l’administration du vaccin contre la grippe saisonnière par les…

Afin d’inciter les locataires menacés d’expulsion de leur logement à se rendre à l’audience, les huissiers devront leur remettre un…