Entreprises
Éleveurs : prolongation de l’aide à la commercialisation des jeunes bovins mâles
Initiée en novembre dernier pour permettre une remontée des cours, l’aide à la commercialisation des jeunes bovins mâles est prolongée…
En savoir +Initiée en novembre dernier pour permettre une remontée des cours, l’aide à la commercialisation des jeunes bovins mâles est prolongée…
En savoir +Le modèle de la convention qui doit être conclue entre l’établissement et service d’aide par le travail et le bénéficiaire…
En savoir +Les héritiers peuvent demander à l’administration fiscale d’acquitter les droits d’enregistrement et la taxe de publicité foncière de manière différée…
En savoir +À compter d’octobre prochain, la cigarette électronique sera interdite dans certains lieux de travail.
En savoir +Les entreprises françaises doivent doter d’une carte d’identification professionnelle tous leurs salariés qui accomplissent, dirigent ou organisent des travaux dans…
En savoir +Le bailleur est en droit de refuser le renouvellement du bail au commerçant qui n’est pas régulièrement immatriculé au RCS.
En savoir +La limitation des opérations de rachat sur leur contrat inquiète les épargnants.
En savoir +Onze infractions, qui peuvent être verbalisées par un radar automatique ou des caméras de surveillance, sont visées par l’obligation de…
En savoir +Certaines informations n’ont plus à être affichées au sein de l’entreprise et d’autres ne doivent plus être systématiquement adressées à…
En savoir +Les « fake alerts » - en français, fausses alertes – sont, de plus en plus souvent, utilisées par les…
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