Entreprises

Une aide exceptionnelle à l’achat d’essaims sera bientôt mise en place en faveur des apiculteurs victimes de la mortalité de…

Les associations gestionnaires d’un dispositif d’emploi accompagné pour les personnes handicapées doivent, d’ici le 30 septembre 2018, répondre en ligne à trois questionnaires…

Dans l’objectif de ne pas entraver la relance de la construction immobilière, plusieurs modifications des conditions de recours contre les…

Les associations peuvent accueillir des étudiants en santé dans le cadre du nouveau service sanitaire.

Le versement des indemnités promises aux éleveurs de volailles touchés par l’épizootie de grippe aviaire de 2017 est en cours…

À compter du 1 septembre, l’utilisation de pesticides contenant certaines substances appartenant à la famille des néonicotinoïdes sera interdite.

Les cabinets dentaires peuvent désormais s’appuyer sur un référentiel de branche pour déterminer si leurs salariés sont exposés à des…

Le nombre de masseurs-kinésithérapeutes devrait augmenter de 57 % jusqu’en 2040.

Les élèves ne pourront désormais plus se servir de leur téléphone portable dans les établissements d’enseignement.

Les associations diffusant des spectacles dans des salles de moins de 300 places peuvent bénéficier d’une aide pour rémunérer les artistes…

Les professionnels du vin ont jusqu’au 10 septembre 2018 pour procéder à leur déclaration de stock.

Pour respecter les dernières évolutions législatives et réglementaires, le Conseil national vient de modifier deux modèles de contrat disponibles en…