Entreprises

L’Agence régionale de santé et l’Association régionale pour l’amélioration des conditions de travail de Nouvelle-Aquitaine ont élaboré un guide afin…

La Commission européenne a officiellement décidé de renouveler la licence du glyphosate pour 5 ans.

L’année dernière, 44 % des contrats aidés ont été conclus par des associations et des fondations.

Le contenu de la déclaration que les associations doivent effectuer lorsqu’elles organisent des manifestations sportives se déroulant sur la voie…

L’indexation, même partielle, des salaires sur l’indice des prix de l’Insee est prohibée.

Pour pouvoir réclamer le paiement d’une facture, un artisan doit être en mesure de produire un écrit démontrant que son…

La liste des appellations d’origine protégée dans lesquelles un volume complémentaire individuel peut être constitué a été étendue.

Le crédit d’impôt à l’agriculture biologique pourrait être reconduit jusqu’en 2020.

La date limite à laquelle les viticulteurs doivent déclarer leur récolte 2017 est fixée au 12 décembre.

L’année dernière, le secteur de l’insertion par l’activité économique employait 132 200 personnes principalement dans des associations intermédiaires.

Le Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles revient sur la participation d’artistes amateurs à des représentations effectuées…

Les éleveurs de volailles touchés par la grippe aviaire pourraient également être indemnisés pour les pertes subies au redémarrage de…