Entreprises

En Rhône-Alpes, le niveau de risque en matière de grippe aviaire a été relevé de « négligeable » à « modéré »…

L’année dernière, 42 établissements de santé privé à but non lucratif ont signalé 905 atteintes aux personnes et aux biens.

L’année dernière, les associations ont organisé plus de 19 600 représentations artistiques pour des recettes s’élevant à 146 millions d’euros.

Un animateur technicien, tel que défini par la convention collective de l’animation, ne peut pas être engagé dans le cadre…

Les conditions d’octroi et les montants des aides ovines et caprines pour la campagne 2017 ont été précisées.

L’association intermédiaire qui met à disposition un salarié, en qualité d’employé familial, auprès d’un particulier n’a pas à conclure de…

Le montant de l’indemnité due au salarié licencié sans cause réelle et sérieuse est désormais encadré par un barème.

L’indemnité légale de licenciement due au titre des 10 premières années d’ancienneté du salarié est relevée de 25 %.

Depuis le 1 octobre 2017, le compte professionnel de prévention, anciennement dénommé compte pénibilité, ne comporte plus que 6 facteurs de risques professionnels…

La commercialisation des vins primeurs ou nouveaux obéit à un calendrier précis.

Les aides à la conversion continueront d’être versées par l’État tandis que les aides au maintien relèveront du bon vouloir…

L’irrigation des vignes produisant des vins AOC peut être autorisée à des conditions qui viennent d’être modifiées.