Entreprises
Animation : un soutien économique pour les associations
Un fonds d’urgence de 15 millions d’euros est instauré pour aider les associations organisant des classes de découverte et de colonies de…
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Entreprises
Filière cidricole : aide financière aux producteurs
Un dispositif d’indemnisation exceptionnel vient d’être instauré au profit des producteurs de cidre pour compenser une partie des préjudices qu’ils…
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Lancement du label Relance
Pour soutenir les entreprises françaises, un nouveau label, baptisé Relance, fait son apparition.
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Sport : exonération de taxe d’habitation
Les salles de compétition, les vestiaires et les locaux d’hygiène des associations sportives ne sont pas soumis à la taxe…
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Aviculteurs : élévation du risque d’introduction de la grippe aviaire
Dans 46 départements, le risque d’introduction du virus de la grippe aviaire est passé à « élevé », obligeant les éleveurs à protéger…
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Rupture conventionnelle : ménagez-vous une preuve !
Il appartient à l’employeur de prouver qu’il a bien remis un exemplaire de la convention de rupture au salarié.
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Médico-social : traitement des données personnelles par les associations
Les associations peuvent donner leur avis sur le projet de référentiel de la Cnil portant sur le traitement des données…
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Sport : quand un joueur est-il un salarié ?
Le joueur d’une association sportive qui exécute une prestation dans un lien de subordination et reçoit en contrepartie une rémunération…
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Les Français épargnent en masse
Les ménages français ont alimenté leur « bas de laine » durant le confinement. Ce surplus d’épargne est estimé à près de…
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Viticulteurs, arboriculteurs : retrait du mancozèbe
L’utilisation du fongicide mancozèbe vient d’être interdite par l’Union européenne.
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