Entreprises

Le Direct to Device permet de pallier l’absence de couverture mobile dans les zones dites « blanches ». L’ANFR vient de faire…

L’expérimentation visant à permettre à des salariés d’associations de suppléer les proches aidants des personnes âgées ou handicapées est pérennisée.

Des mesures exceptionnelles d’indemnisation des éleveurs dont le troupeau est abattu en raison d’une infection par la dermatose nodulaire contagieuse…

Les associations exerçant leur activité notamment dans l’enseignement, l’accueil ou l’hébergement de mineurs ou le sport sont concernées par de…

Pour aider les professionnels à mieux appréhender et mieux gérer certains risques, la CNIL propose des exemples concrets de violation…

Les établissements d’activités physiques et sportives doivent, d’ici le 19 novembre 2025, apposer, en un lieu visible de tous, une affiche informant…

L’Arcep et l’Arcom viennent de publier la cinquième édition de leur Référentiel des usages et pratiques du numérique en France.…

Entreprise française d’intelligence artificielle, Mistral AI est à l’origine de Mistral Large, une IA générative.

L’éventuelle plus-value réalisée lors de la cession d’un bien immobilier est soumise à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements…

Les salariés engagés dans un parcours de procréation médicalement assistée (PMA) ou dans un projet d’adoption bénéficient de nouveaux droits.

Les pouvoirs publics entendent renforcer la lutte contre les faux arrêts de travail.

Sauf accord préalable du consommateur, le démarchage téléphonique sera purement et simplement interdit à compter du 11 août 2026.